J.O. 170 du 24 juillet 2004
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Arrêté du 9 juillet 2004 portant admission à la retraite (conservateurs du patrimoine)
NOR : MCCB0400618A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 9 juillet 2004, M. Jean Nougaret, conservateur en chef du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 23 septembre 2004.